SIMON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMON PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 528 319 940. Elle est domiciliée 4 rue du Bachot, 54800 Ville-sur-Yron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de SIMON PASCAL
INSEE- Dénomination
- SIMON PASCAL
- SIREN
- 528 319 940
- SIRET (siège)
- 528 319 940 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08528319940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 319 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 4 RUE DU BACHOT, 54800, VILLE-SUR-YRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMON PASCAL
Élevage d'autres animaux
Finances de SIMON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54800 VILLE-SUR-YRONSiègeActif
528 319 940 00011 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z
Documents juridiques de SIMON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur SIMON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SIMON PASCAL ?
Le numéro SIREN de SIMON PASCAL est 528 319 940. Le SIRET de son siège social est 528 319 940 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08528319940.
Où se situe le siège social de SIMON PASCAL ?
Le siège social de SIMON PASCAL est situé 4 rue du Bachot, 54800 Ville-sur-Yron.
SIMON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON PASCAL.
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