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SIMONET DANIEL

Active
Siren441 377 793Entrepreneur individuel65710 CAMPANCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 377 793, SIMONET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé Res l'Artigou, 65710 Campan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de SIMONET DANIEL

Dénomination
SIMONET DANIEL
SIREN
441 377 793
SIRET (siège)
441 377 793 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68441377793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 377 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
RES L'ARTIGOU, 65710, CAMPAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMONET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SIMONET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMONET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMONET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 65710 CAMPANSiègeFermé

    441 377 793 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SIMONET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMONET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur SIMONET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SIMONET DANIEL ?

Le numéro SIREN de SIMONET DANIEL est 441 377 793. Le SIRET de son siège social est 441 377 793 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68441377793.

Où se situe le siège social de SIMONET DANIEL ?

Le siège social de SIMONET DANIEL est situé Res l'Artigou, 65710 Campan.

SIMONET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET DANIEL.

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