SIMONET JEAN-YVES
Active8622B · Activités chirurgicales
Enregistré sous le numéro SIREN 404 240 384, SIMONET JEAN-YVES est un entrepreneur individuel créé le 5 février 1996. Elle est domiciliée 2 rue Madeleine Bres, 66330 Cabestany. Elle exerce une activité de activités chirurgicales (code NAF 8622B).
Fiche d'identité de SIMONET JEAN-YVES
INSEE- Dénomination
- SIMONET JEAN-YVES
- SIREN
- 404 240 384
- SIRET (siège)
- 404 240 384 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR04404240384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 240 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B - Activités chirurgicales
- Date de création
- 05 février 1996
- Siège social
- 2 RUE MADELEINE BRES, 66330, CABESTANY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIMONET JEAN-YVES
Activités chirurgicales
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Établissements de SIMONET JEAN-YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66330 CABESTANYSiègeActif
404 240 384 00028 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8622B
- 66000 PERPIGNANFermé
404 240 384 00010 · ouvert le 05 février 1996 · NAF 8622B
Conformité de SIMONET JEAN-YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMONET JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIMONET JEAN-YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 1996
Questions fréquentes sur SIMONET JEAN-YVES
Quel est le numéro SIREN de SIMONET JEAN-YVES ?
Le numéro SIREN de SIMONET JEAN-YVES est 404 240 384. Le SIRET de son siège social est 404 240 384 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04404240384.
Où se situe le siège social de SIMONET JEAN-YVES ?
Le siège social de SIMONET JEAN-YVES est situé 2 rue Madeleine Bres, 66330 Cabestany.
SIMONET JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONET JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONET JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET JEAN-YVES.
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