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SIMONIN Franck

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Siren940 591 050Entrepreneur individuel38460 VénérieuCréée le 07 février 2025

2752Z · Fabrication d'appareils ménagers non électriques

Documents

SIMONIN Franck est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2025 sous le numéro SIREN 940 591 050. Elle est domiciliée 181 CHE du Ru LOTISSEMENT LE CLOS ENCHANTE, 38460 Vénérieu. SIMONIN Franck relève du secteur fabrication d'appareils ménagers non électriques (code NAF 2752Z).

Fiche d'identité de SIMONIN Franck

Dénomination
SIMONIN Franck
SIREN
940 591 050
SIRET (siège)
940 591 050 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94940591050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 591 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2752Z - Fabrication d'appareils ménagers non électriques
Date de création
07 février 2025
Siège social
181 CHE du Ru LOTISSEMENT LE CLOS ENCHANTE, 38460, Vénérieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SIMONIN Franck

FABRICATION DE BARBECUE ET BRASERO

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Établissements de SIMONIN Franck

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 VénérieuSiègeActif

    940 591 050 00015 · ouvert le 06 février 2025 · NAF 2752Z

Documents juridiques de SIMONIN Franck

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SIMONIN Franck

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONIN Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONIN Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIMONIN Franck

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2025

Questions fréquentes sur SIMONIN Franck

Quel est le numéro SIREN de SIMONIN Franck ?

Le numéro SIREN de SIMONIN Franck est 940 591 050. Le SIRET de son siège social est 940 591 050 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94940591050.

Où se situe le siège social de SIMONIN Franck ?

Le siège social de SIMONIN Franck est situé 181 CHE du Ru LOTISSEMENT LE CLOS ENCHANTE, 38460 Vénérieu.

SIMONIN Franck est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONIN Franck est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONIN Franck est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONIN Franck.