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SIMONIN PATRICE

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Siren393 378 617Entrepreneur individuel63430 Pont-du-ChâteauCréée le 26 mars 2024

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

SIMONIN PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mars 2024 sous le numéro SIREN 393 378 617. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 CHE de l'Etredelle, 63430 Pont-du-Château. Son activité principale est fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de SIMONIN PATRICE

Dénomination
SIMONIN PATRICE
SIREN
393 378 617
SIRET (siège)
393 378 617 00038
N° TVA intracommunautaire
FR10393378617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 378 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
26 mars 2024
Siège social
11 CHE de l'Etredelle, 63430, Pont-du-Château
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SIMONIN PATRICE

FABRICATION D OBJETS DIVERS EN BOIS

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Établissements de SIMONIN PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63430 Pont-du-ChâteauSiègeActif

    393 378 617 00038 · ouvert le 20 mars 2024 · NAF 1629Z

Documents juridiques de SIMONIN PATRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SIMONIN PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONIN PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONIN PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIMONIN PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2024

Questions fréquentes sur SIMONIN PATRICE

Quel est le numéro SIREN de SIMONIN PATRICE ?

Le numéro SIREN de SIMONIN PATRICE est 393 378 617. Le SIRET de son siège social est 393 378 617 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10393378617.

Où se situe le siège social de SIMONIN PATRICE ?

Le siège social de SIMONIN PATRICE est situé 11 CHE de l'Etredelle, 63430 Pont-du-Château.

SIMONIN PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONIN PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONIN PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONIN PATRICE.