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SIMONNET DAMIEN

Active
Siren984 936 344Entrepreneur individuel01140 MogneneinsCréée le 23 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 936 344, SIMONNET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 février 2024. Elle est domiciliée 29 MTE de la Mairie, 01140 Mogneneins. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMONNET DAMIEN

Dénomination
SIMONNET DAMIEN
SIREN
984 936 344
SIRET (siège)
984 936 344 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88984936344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 936 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 février 2024
Siège social
29 MTE de la Mairie, 01140, Mogneneins
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMONNET DAMIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de SIMONNET DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMONNET DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMONNET DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 MogneneinsSiègeActif

    984 936 344 00014 · ouvert le 04 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SIMONNET DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMONNET DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONNET DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONNET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONNET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONNET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONNET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2024

Questions fréquentes sur SIMONNET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SIMONNET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SIMONNET DAMIEN est 984 936 344. Le SIRET de son siège social est 984 936 344 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88984936344.

Où se situe le siège social de SIMONNET DAMIEN ?

Le siège social de SIMONNET DAMIEN est situé 29 MTE de la Mairie, 01140 Mogneneins.

SIMONNET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONNET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONNET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONNET DAMIEN.

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