SIMONNET SEBASTIEN

Active

Siren503 626 962Entrepreneur individuel18290 SAUGYCréée le 07 mai 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 626 962, SIMONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 2008. Son siège social est situé LE BOURG le Bourg, 18290 Saugy. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMONNET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: SIMONNET SEBASTIEN
SIREN: 503 626 962
SIRET (siège): 503 626 962 00016
N° TVA intracommunautaire: FR71503626962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 626 962
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 07 mai 2008
Siège social: LE BOURG le Bourg, 18290, SAUGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SIMONNET SEBASTIEN

Entretien espaces verts

Finances de SIMONNET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMONNET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMONNET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18290 SAUGYSiègeActif
503 626 962 00016 · ouvert le 07 mai 2008 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SIMONNET SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2013

Acte

Comptes annuels de SIMONNET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONNET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONNET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONNET SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 mai 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-10 · Début d'activité : 2008-05-07

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 mai 2008

Questions fréquentes sur SIMONNET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SIMONNET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SIMONNET SEBASTIEN est 503 626 962. Le SIRET de son siège social est 503 626 962 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71503626962.

Où se situe le siège social de SIMONNET SEBASTIEN ?

Le siège social de SIMONNET SEBASTIEN est situé LE BOURG le Bourg, 18290 Saugy.