SIMONNOT JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMONNOT JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1985, identifié par le SIREN 822 918 868. Son siège social est situé 26 Le Bayard, 39460 Foncine-le-Haut. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de SIMONNOT JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- SIMONNOT JACQUELINE
- SIREN
- 822 918 868
- SIRET (siège)
- 822 918 868 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13822918868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 918 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juin 1985
- Siège social
- 26 LE BAYARD, 39460, FONCINE-LE-HAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMONNOT JACQUELINE
Location de logements
Finances de SIMONNOT JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMONNOT JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMONNOT JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif
822 918 868 00016 · ouvert le 17 juin 1985 · NAF 6820A
Documents juridiques de SIMONNOT JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMONNOT JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONNOT JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMONNOT JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONNOT JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMONNOT JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMONNOT JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 1985
Questions fréquentes sur SIMONNOT JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de SIMONNOT JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de SIMONNOT JACQUELINE est 822 918 868. Le SIRET de son siège social est 822 918 868 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13822918868.
Où se situe le siège social de SIMONNOT JACQUELINE ?
Le siège social de SIMONNOT JACQUELINE est situé 26 Le Bayard, 39460 Foncine-le-Haut.
SIMONNOT JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONNOT JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONNOT JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONNOT JACQUELINE.
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