SIMPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SIMPAT est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 1997, identifiée par le SIREN 414 364 232. Son siège social est situé 12 All Sarah Bernhardt, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANDRE HASBANIAN, gérant.
Fiche d'identité de SIMPAT
INSEE- Dénomination
- SIMPAT
- SIREN
- 414 364 232
- SIRET (siège)
- 414 364 232 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72414364232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 364 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 novembre 1997
- Siège social
- 12 ALL SARAH BERNHARDT, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMPAT
ADMINISTRAITON ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE
Finances de SIMPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMPAT
INSEEÉtablissements de SIMPAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
414 364 232 00010 · ouvert le 24 octobre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SIMPAT
INPIComptes annuels de SIMPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SIMPAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIMPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMPAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 1997
Questions fréquentes sur SIMPAT
Quel est le numéro SIREN de SIMPAT ?
Le numéro SIREN de SIMPAT est 414 364 232. Le SIRET de son siège social est 414 364 232 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72414364232.
Qui dirige SIMPAT ?
SIMPAT est dirigée par ANDRE HASBANIAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SIMPAT ?
Le siège social de SIMPAT est situé 12 All Sarah Bernhardt, 26000 Valence.
SIMPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMPAT.
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