SIMPLE SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMPLE SYSTEM est une 5499 immatriculée le 23 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 507 983. Elle est domiciliée 9 rue Charles Brunelliere, 44100 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.
Fiche d'identité de SIMPLE SYSTEM
INSEE- Dénomination
- SIMPLE SYSTEM
- SIREN
- 492 507 983
- SIRET (siège)
- 492 507 983 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76492507983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 507 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 9 RUE CHARLES BRUNELLIERE, 44100, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMPLE SYSTEM
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de SIMPLE SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMPLE SYSTEM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMPLE SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44100 NANTESSiègeActif
492 507 983 00012 · ouvert le 23 octobre 2006 · NAF 6202A
Documents juridiques de SIMPLE SYSTEM
INPIComptes annuels de SIMPLE SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMPLE SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMPLE SYSTEM
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SIMPLE SYSTEM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 07 mars 2012. Clôturée le 15 janvier 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 15 janvier 2015 · publié le 02 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 07 mars 2012 · publié le 04 mars 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 20 février 2011 désignant liquidateur SCP Dolley-collet 0 5 rue Crébillon 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SIMPLE SYSTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIMPLE SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMPLE SYSTEM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 janvier 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Autre jugement d'ouverture · Jugement du 7 mars 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 20 février 2011 désignant liquidateur SCP Dolley-collet 0 5 rue Crébillon 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant : BRANCOURT Cédric
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur SIMPLE SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de SIMPLE SYSTEM ?
Le numéro SIREN de SIMPLE SYSTEM est 492 507 983. Le SIRET de son siège social est 492 507 983 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76492507983.
Où se situe le siège social de SIMPLE SYSTEM ?
Le siège social de SIMPLE SYSTEM est situé 9 rue Charles Brunelliere, 44100 Nantes.
SIMPLE SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMPLE SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMPLE SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SIMPLE SYSTEM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 janvier 2015 pour insuffisance d'actif.
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