SINEQUA
ActiveSINEQUA est une SA immatriculée le 14 mars 1984 sous le numéro SIREN 329 179 352. Elle est domiciliée 10 RUE 22 rue de Caumartin ARCELOT, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722Z.
Fiche d'identité de SINEQUA
INSEE- Dénomination
- SINEQUA
- SIREN
- 329 179 352
- SIRET (siège)
- 329 179 352 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR80329179352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 179 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 722Z
- Date de création
- 14 mars 1984
- Siège social
- 10 RUE 22 rue de Caumartin ARCELOT, 75009, Paris
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de SINEQUA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SINEQUA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SINEQUA
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 75009 ParisSiègeFermé
329 179 352 00060 · ouvert le 14 mars 1984 · NAF 722Z
- 78320 LE MESNIL-SAINT-DENISFermé
329 179 352 00029 · ouvert le 01 février 1984 · NAF 741J
- 94270 LE KREMLIN-BICETREFermé
329 179 352 00045 · ouvert le 01 février 1987 · NAF 722Z
- 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé
329 179 352 00052 · ouvert le 27 janvier 1996 · NAF 722Z
Documents juridiques de SINEQUA
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SINEQUA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SINEQUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SINEQUA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SINEQUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SINEQUA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 1984
Marques déposées par SINEQUA
INPISINEQUA est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSINEQUA WEB
N° 3017089 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 20 mars 2010
- Marque expiréeLA NET LINGUISTIC COMPANY
N° 3017088 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38 · expirée le 20 mars 2010
- Marque expiréeSINEQUA CV
N° 3017087 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 20 mars 2010
- Marque expiréeSINEQUA LABS
N° 3017086 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 20 mars 2010
- Demande totalement rejetéeINTUITION MACHINE
N° 3017085 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 41, 42
- Marque expiréeDO YOU SPEAK HUMAN
N° 3017084 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 20 mars 2010
- Marque expiréeSINEQUA SANTE
N° 3017083 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 20 mars 2010
- Marque expiréeSINEQUA FINANCE
N° 3017082 · Déposée le 20 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 20 mars 2010
- Marque expiréeUN PEU DE CERVEAU DROIT DANS LE CERVEAU GAUCHE
N° 3015182 · Déposée le 09 mars 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 09 mars 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SINEQUA
Quel est le numéro SIREN de SINEQUA ?
Le numéro SIREN de SINEQUA est 329 179 352. Le SIRET de son siège social est 329 179 352 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80329179352.
Où se situe le siège social de SINEQUA ?
Le siège social de SINEQUA est situé 10 RUE 22 rue de Caumartin ARCELOT, 75009 Paris.
SINEQUA est-elle toujours en activité ?
Oui, SINEQUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SINEQUA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SINEQUA.
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