SINIBALDI DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SINIBALDI DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 269 346. Son siège social est situé 67 B rue de Boussieres, 39800 Poligny. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de SINIBALDI DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SINIBALDI DOMINIQUE
- SIREN
- 921 269 346
- SIRET (siège)
- 921 269 346 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR48921269346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 269 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 novembre 2022
- Siège social
- 67 B RUE DE BOUSSIERES, 39800, POLIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SINIBALDI DOMINIQUE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de SINIBALDI DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SINIBALDI DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SINIBALDI DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39800 POLIGNYSiègeActif
921 269 346 00018 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 9003A
Documents juridiques de SINIBALDI DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SINIBALDI DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SINIBALDI DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SINIBALDI DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SINIBALDI DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SINIBALDI DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SINIBALDI DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2022
Questions fréquentes sur SINIBALDI DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SINIBALDI DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SINIBALDI DOMINIQUE est 921 269 346. Le SIRET de son siège social est 921 269 346 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48921269346.
Où se situe le siège social de SINIBALDI DOMINIQUE ?
Le siège social de SINIBALDI DOMINIQUE est situé 67 B rue de Boussieres, 39800 Poligny.
SINIBALDI DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SINIBALDI DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SINIBALDI DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SINIBALDI DOMINIQUE.
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