SINSSAINE RAPHAEL

Active

Siren808 372 551Entrepreneur individuel21800 SENNECEY-LES-DIJONCréée le 25 novembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 808 372 551, SINSSAINE RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 25 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue de la Grande Legie, 21800 Sennecey-les-Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de SINSSAINE RAPHAEL

INSEE

Dénomination: SINSSAINE RAPHAEL
SIREN: 808 372 551
SIRET (siège): 808 372 551 00016
N° TVA intracommunautaire: FR04808372551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 808 372 551
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 25 novembre 2014
Siège social: 31 RUE DE LA GRANDE LEGIE, 21800, SENNECEY-LES-DIJON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SINSSAINE RAPHAEL

Vente à domicile

Finances de SINSSAINE RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SINSSAINE RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SINSSAINE RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21800 SENNECEY-LES-DIJONSiègeActif
808 372 551 00016 · ouvert le 25 novembre 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de SINSSAINE RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SINSSAINE RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SINSSAINE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SINSSAINE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SINSSAINE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SINSSAINE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SINSSAINE RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 novembre 2014

Questions fréquentes sur SINSSAINE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SINSSAINE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SINSSAINE RAPHAEL est 808 372 551. Le SIRET de son siège social est 808 372 551 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04808372551.

Où se situe le siège social de SINSSAINE RAPHAEL ?

Le siège social de SINSSAINE RAPHAEL est situé 31 rue de la Grande Legie, 21800 Sennecey-les-Dijon.