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SIPAN

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Siren349 389 072SARL92140 CLAMARTCréée le 20 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 389 072, SIPAN est une SARL créée le 20 janvier 1989. Elle est domiciliée 49 rue Condorcet, 92140 Clamart. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de SIPAN

Dénomination
SIPAN
SIREN
349 389 072
SIRET (siège)
349 389 072 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69349389072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 389 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
526E
Date de création
20 janvier 1989
Siège social
49 RUE CONDORCET, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SIPAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIPAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIPAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeFermé

    349 389 072 00019 · ouvert le 20 janvier 1989 · NAF 526E

Documents juridiques de SIPAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIPAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIPAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIPAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIPAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIPAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1989

Questions fréquentes sur SIPAN

Quel est le numéro SIREN de SIPAN ?

Le numéro SIREN de SIPAN est 349 389 072. Le SIRET de son siège social est 349 389 072 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69349389072.

Où se situe le siège social de SIPAN ?

Le siège social de SIPAN est situé 49 rue Condorcet, 92140 Clamart.

SIPAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SIPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIPAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIPAN.

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