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SIPANE

Active
Siren534 043 575659969720 SAINT-BONNET-DE-MURECréée le 09 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SIPANE est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2011, identifiée par le SIREN 534 043 575. Son siège social est situé 7 rue du Parc Alix, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par KARAPET ARAKELYAN, autre.

Fiche d'identité de SIPANE

Dénomination
SIPANE
SIREN
534 043 575
SIRET (siège)
534 043 575 00024
N° TVA intracommunautaire
FR70534043575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 043 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 2011
Siège social
7 RUE DU PARC ALIX, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIPANE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location et la revente de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire

Finances de SIPANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIPANE

KA

KARAPET ARAKELYAN

Autre

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

HA

HAIKANOUCHE AVETISSIAN

Autre

Depuis la création (09 août 2011) · 15 ans

Établissements de SIPANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeActif

    534 043 575 00024 · ouvert le 09 juin 2011 · NAF 6820B

  • 69006 LYONFermé

    534 043 575 00016 · ouvert le 09 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SIPANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SIPANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIPANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIPANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIPANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SIPANE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIPANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIPANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-09

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2011

Questions fréquentes sur SIPANE

Quel est le numéro SIREN de SIPANE ?

Le numéro SIREN de SIPANE est 534 043 575. Le SIRET de son siège social est 534 043 575 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70534043575.

Qui dirige SIPANE ?

SIPANE est dirigée par KARAPET ARAKELYAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SIPANE ?

Le siège social de SIPANE est situé 7 rue du Parc Alix, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.

SIPANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIPANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIPANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIPANE.

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