SIPARTECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 M€
- Effectif
- Non publié
SIPARTECH est une SAS immatriculée le 6 août 2008 sous le numéro SIREN 507 568 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Auber, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7739Z. La direction est assurée par JULIEN Santina en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SIPARTECH
INSEE- Dénomination
- SIPARTECH
- SIREN
- 507 568 012
- SIRET (siège)
- 507 568 012 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR85507568012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 568 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 411 290 €
- Code NAF / APE
- 7739Z
- Date de création
- 06 août 2008
- Siège social
- 7 RUE AUBER, 75009, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SIPARTECH
Conseil en organisation de systèmes d'information
Finances de SIPARTECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIPARTECH
INSEEBODACCDELOITTE ET ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2016
BEAS
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2016
Anciens dirigeants (5)
Membre du conseil de surveillance · de août 2008 à mars 2020
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2020
Johannes Nikolaus Alf Anton Grefe,
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2020
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à mars 2020
Benoit, Commissaire aux comptes suppléant partant : Galataud, Nadine Derycke,
Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SIPARTECH
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
507 568 012 00037 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 7739Z
- 77183 CROISSY-BEAUBOURGFermé
507 568 012 00011 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7022Z
- 77184 EMERAINVILLEFermé
507 568 012 00029 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SIPARTECH
INPI55 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SIPARTECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIPARTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIPARTECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIPARTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIPARTECH. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 08 juin 2026 · N° 2024021936
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00247
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00305
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/01713
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 13 février 2026 · N° 25/03946
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 16 janvier 2026 · N° 2025F01266
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/01311
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2024006083
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/55127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2024023000
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/52928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 16 mai 2025 · N° 2024021958
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 mai 2025 · N° 25/00338
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 11 avril 2025 · N° 25/00210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 05 mars 2025 · N° 2023055228
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/01576
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 avril 2024 · N° 24/51134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 2022 · N° 20-15.054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 28 janvier 2020 · N° 18/04459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mars 2017 · N° 15-25.263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 18 juin 2015 · N° 14/07054
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIPARTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIPARTECH
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Santina, Georges René Germain ; Membre du conseil de surveillance partant : Morin, Gwénola ; Membre du conseil de surveillance partant : Santina, Julien ; Membre du conseil de surveillance partant : Grefe, Johannes Nikolaus Alf Anton ; Membre du conseil de surveillance partant : Strain, Christian Raymond
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Fouqueriere, Patrick, Membre du conseil de surveillance partant : Sommelet, Thierry, Membre du conseil de surveillance partant : Besançon, Eric, Membre du conseil de surveillance partant : Billon, Stéphane, nomination du Membre du conseil de surveillance : Santina, Julien, nomination du Membre du conseil de surveillance : Grefe, Johannes Nikolaus Alf Anton, nomination du Membre du conseil de surveillance : Strain, Christian Raymond
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2008-08-06
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Commissaire aux comptes titulaire partant : Derycke, Benoit, Commissaire aux comptes suppléant partant : Galataud, Nadine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Santina, Julien, nomination du Membre du conseil de surveillance : Besançon, Eric, nomination du Membre du conseil de surveillance : Morin, Gwénola, nomination du Membre du conseil de surveillance : Billon, Stéphane
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2008-08-06 · Début d'activité : 2008-10-20
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Président de la société : SANTINA Julien Membre du conseil de surveillance : SANTINA Georges René Germain Membre du conseil de surveillance : SANTINA Julien Membre du conseil de surveillance : FOUQUERIERE Patrick Membre du conseil de surveillance : SOMMELET Thierry Commissaire aux comptes titulaire : DERYCKE Benoit Commissaire aux comptes suppléant : GALATAUD Nadine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Président de la société : SANTINA Julien Membre du conseil de surveillance : SANTINA Georges René Germain Membre du conseil de surveillance : SANTINA Julien Membre du conseil de surveillance : FOUQUERIERE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : DERYCKE Benoit Commissaire aux comptes suppléant : GALATAUD Nadine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Président de la société : SANTINA Julien Commissaire aux comptes titulaire : DERYCKE Benoit Commissaire aux comptes suppléant : GALATAUD Nadine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Président de la société : SANTINA Georges René Germain Commissaire aux comptes titulaire : DERYCKE Benoit Commissaire aux comptes suppléant : GALATAUD Nadine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Gérant : SANTINA Georges René Germain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Gérant : SANTINA Georges René Germain.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Gérant : SANTINA Georges René Germain.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-06 · Début d'activité : 2008-07-01
- création
Date d'effet : 06 août 2008
Labels et certificats de SIPARTECH
EgaProSIPARTECH publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 73/100 au titre de 2025 - Sous le seuil légal de 75/100
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 73/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 93/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 61/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 81/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : 88/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : non calculable50 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : 79/10050 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération38/40
- Écart de taux d'augmentation35/35
- Augmentations au retour de congé maternité0/15
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations0/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par SIPARTECH
INPISIPARTECH est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMy Sipartech
N° 5078825 · Déposée le 30 août 2024 · Marque figurative
Classes 9, 35, 38, 42 · valable jusqu’au 30 août 2034
- Marque enregistréeMySipartech
N° 5078824 · Déposée le 30 août 2024 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · valable jusqu’au 30 août 2034
- Marque enregistréeDarkDev
N° 4264553 · Déposée le 13 avril 2016 · Marque verbale
Classes 7, 9, 35, 38, 42 · expirée le 13 avril 2026
- Marque renouveléeSIPARTECH CONSULTING
N° 3679691 · Déposée le 28 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 38 · valable jusqu’au 28 septembre 2029
- Marque renouveléeSIPARTECH
N° 3679690 · Déposée le 28 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 38 · valable jusqu’au 28 septembre 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de SIPARTECH
Légifrance3 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de SIPARTECH ont été publiés sur Légifrance. Ils s'échelonnent de 2023 à 2025.
- Accord portant sur l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommesAccord
Signé le 27 octobre 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · jusqu'au 31 décembre 2030 · dépôt n° T07525083565
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Egalité salariale F/H
- Non discrimination - Diversité
- Autres dispositions Egalité professionnelle
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Classifications
- Formation professionnelle
- Autre, précisez
- Accord sur le travail du dimanche et jours fériésAccord
Signé le 30 août 2023 · en vigueur à partir du 08 septembre 2023 · dépôt n° T07523060428
- Travail du dimanche
- Accord sur le travail de nuitAccord
Signé le 30 août 2023 · en vigueur à partir du 08 septembre 2023 · dépôt n° T07523060425
- Travail de nuit
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Marchés publics de SIPARTECH
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à SIPARTECH et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 651 k€.
Location de fibres optiques noires pour le Département de Loire-Atlantique
DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE · notifié le 02 octobre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues
600 k€ServicesPrestations de mise à disposition et de maintenance d’une liaison fibre optique noire (FON) en mode IRU pour le raccordement du DC de GLOBAL SWITCH à CLICHY au DC de TELEHOUSE TH3. - Le marché…
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS · notifié le 25 août 2021 · Appel d'offres restreint · 126 mois
50,9 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SIPARTECH
Quel est le numéro SIREN de SIPARTECH ?
Le numéro SIREN de SIPARTECH est 507 568 012. Le SIRET de son siège social est 507 568 012 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85507568012.
Qui dirige SIPARTECH ?
SIPARTECH est dirigée par JULIEN Santina, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SIPARTECH ?
Le siège social de SIPARTECH est situé 7 rue Auber, 75009 Paris.
SIPARTECH est-elle toujours en activité ?
Oui, SIPARTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIPARTECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIPARTECH.
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Entreprises location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
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