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SISA BERNARD FORESTIER

Active
Siren790 423 768Société civile70130 NOIDANS-LE-FERROUXCréée le 16 janvier 2013

8621Z · Activité des médecins généralistes

Documents
Capital social
140 €

SISA BERNARD FORESTIER est une société civile immatriculée le 16 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 423 768. Son siège social est situé 20 rue du Centre Msp Bernard Forestier, 70130 Noidans-le-Ferroux. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). La direction est assurée par ALINE GALL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SISA BERNARD FORESTIER

Dénomination
SISA BERNARD FORESTIER
SIREN
790 423 768
SIRET (siège)
790 423 768 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04790423768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 423 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
140 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
16 janvier 2013
Siège social
20 RUE DU CENTRE MSP BERNARD FORESTIER, 70130, NOIDANS-LE-FERROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SISA BERNARD FORESTIER

Coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre les professionnels de santé.

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Finances de SISA BERNARD FORESTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SISA BERNARD FORESTIER

DB

DELPHINE BAUMLIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

GC

GINO CAESTECKER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

CC

CAROLE CAMINADA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

AC

ANNE CHEVROLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

AC

ALICE CLAUDON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

AD

AUDE DELVA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

CD

CATHERINE DIANDET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

AG

ALINE GALL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

LM

LEA MOUGENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

SP

SOLENE POYARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

DR

DOMINIQUE ROSSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

CT

CLAIRE TONNOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SISA BERNARD FORESTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70130 NOIDANS-LE-FERROUXSiègeActif

    790 423 768 00015 · ouvert le 19 novembre 2012 · NAF 8621Z

Documents juridiques de SISA BERNARD FORESTIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2022

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Conformité de SISA BERNARD FORESTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISA BERNARD FORESTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SISA BERNARD FORESTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SISA BERNARD FORESTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SISA BERNARD FORESTIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-16 · Début d'activité : 2012-11-19

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2013

Questions fréquentes sur SISA BERNARD FORESTIER

Quel est le numéro SIREN de SISA BERNARD FORESTIER ?

Le numéro SIREN de SISA BERNARD FORESTIER est 790 423 768. Le SIRET de son siège social est 790 423 768 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04790423768.

Qui dirige SISA BERNARD FORESTIER ?

SISA BERNARD FORESTIER est dirigée par ALINE GALL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SISA BERNARD FORESTIER ?

Le siège social de SISA BERNARD FORESTIER est situé 20 rue du Centre Msp Bernard Forestier, 70130 Noidans-le-Ferroux.

SISA BERNARD FORESTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SISA BERNARD FORESTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SISA BERNARD FORESTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISA BERNARD FORESTIER.