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SISA DUCELIA

Active
Siren807 707 039Société civile04120 CASTELLANECréée le 12 novembre 20141

8621Z · Activité des médecins généralistes

Documents
Capital social
750 €
Effectif
1tranche Sirene

SISA DUCELIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 707 039. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Recluse Maison Regionale de Sante, 04120 Castellane. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z) et emploie 1 salarié. CHARLES CORNET exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SISA DUCELIA

Dénomination
SISA DUCELIA
SIREN
807 707 039
SIRET (siège)
807 707 039 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19807707039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 707 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
750 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
12 novembre 2014
Effectif
1
Siège social
CHE DE LA RECLUSE MAISON REGIONALE DE SANTE, 04120, CASTELLANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SISA DUCELIA

Exercice en commun par ses associés d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique telle que définie à l'article L. 1161-1 du Code de la Santé Publique

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Finances de SISA DUCELIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SISA DUCELIA

CC

CHARLES CORNET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2025

Anciens dirigeants (7)

NB

Nathalie né LECOURT BLANC

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2014 à décembre 2025

SR

Sophie, Alice, Eve RIMBAUD

Associé indéfiniment responsable · de juin 2021 à décembre 2025

MA

Melanie, Marie, Lucie ANTONINI

Associé indéfiniment responsable · de juin 2021 à décembre 2025

NV

Nelly, Pascale, Irene VIAL

Associé indéfiniment responsable · de juin 2021 à décembre 2025

IG

Isabelle GOFFARD

Associé indéfiniment responsable · de juin 2021 à décembre 2025

MC

Marion, Annie, Marcelle CROSS

Associé indéfiniment responsable · de juin 2021 à décembre 2025

AL

Almudéna LESAGE

Associé indéfiniment responsable · de juin 2021 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SISA DUCELIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04120 CASTELLANESiègeActif

    807 707 039 00010 · ouvert le 06 novembre 2014 · NAF 8621Z

Documents juridiques de SISA DUCELIA

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 décembre 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 03 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2014

  • Acte

Conformité de SISA DUCELIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISA DUCELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SISA DUCELIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SISA DUCELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SISA DUCELIA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNET Charles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BLANC Nathalie ; Associé indéfiniment responsable : RIMBAUD Sophie, Alice, Eve ; Associé indéfiniment responsable : ANTONINI Melanie, Marie, Lucie ; Associé indéfiniment responsable : VIAL Nelly, Pascale, Irene ; Associé indéfiniment responsable : GOFFARD Isabelle ; Associé indéfiniment responsable : CROSS Marion, Annie, Marcelle ; Associé indéfiniment responsable : LESAGE Almudéna

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BLANC Nathalie né(e) LECOURT

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-12 · Début d'activité : 2014-11-06

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2014

Questions fréquentes sur SISA DUCELIA

Quel est le numéro SIREN de SISA DUCELIA ?

Le numéro SIREN de SISA DUCELIA est 807 707 039. Le SIRET de son siège social est 807 707 039 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19807707039.

Qui dirige SISA DUCELIA ?

SISA DUCELIA est dirigée par CHARLES CORNET, associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SISA DUCELIA ?

Le siège social de SISA DUCELIA est situé Che de la Recluse Maison Regionale de Sante, 04120 Castellane.

SISA DUCELIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SISA DUCELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SISA DUCELIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISA DUCELIA.

Combien de salariés compte SISA DUCELIA ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SISA DUCELIA emploie 1 salarié.