SISA MEZERIAT
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Capital social
- 130 €
SISA MEZERIAT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2015, identifiée par le SIREN 817 449 671. Son siège social est situé 131 Che des Badelles Maison Medicale, 01660 Mezeriat. SISA MEZERIAT relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F). La direction est assurée par PAULINE CHABROULIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SISA MEZERIAT
INSEE- Dénomination
- SISA MEZERIAT
- SIREN
- 817 449 671
- SIRET (siège)
- 817 449 671 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69817449671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 449 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Capital social
- 130 €
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 28 décembre 2015
- Siège social
- 131 CHE DES BADELLES MAISON MEDICALE, 01660, MEZERIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SISA MEZERIAT
Exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique et de coopération interprofessionnelle
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Finances de SISA MEZERIAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SISA MEZERIAT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 décembre 2015) · 10 ans
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SISA MEZERIAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01660 MEZERIATSiègeActif
817 449 671 00012 · ouvert le 14 octobre 2015 · NAF 8690F
Documents juridiques de SISA MEZERIAT
INPIConformité de SISA MEZERIAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISA MEZERIAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SISA MEZERIAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SISA MEZERIAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SISA MEZERIAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien ; Associé indéfiniment responsable : PANNETIER Jean, Charles ; Associé indéfiniment responsable : PETIT Hélène, Natacha, Sophie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABROULIN Pauline, Annie, Béatrice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline né(e) GUILLET ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-28 · Début d'activité : 2015-10-14
- création
Date d'effet : 28 décembre 2015
Questions fréquentes sur SISA MEZERIAT
Quel est le numéro SIREN de SISA MEZERIAT ?
Le numéro SIREN de SISA MEZERIAT est 817 449 671. Le SIRET de son siège social est 817 449 671 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69817449671.
Qui dirige SISA MEZERIAT ?
SISA MEZERIAT est dirigée par PAULINE CHABROULIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SISA MEZERIAT ?
Le siège social de SISA MEZERIAT est situé 131 Che des Badelles Maison Medicale, 01660 Mezeriat.
SISA MEZERIAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SISA MEZERIAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SISA MEZERIAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISA MEZERIAT.
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