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SISA MEZERIAT

Active
Siren817 449 671Société civile01660 MEZERIATCréée le 28 décembre 2015

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Documents
Capital social
130 €

SISA MEZERIAT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2015, identifiée par le SIREN 817 449 671. Son siège social est situé 131 Che des Badelles Maison Medicale, 01660 Mezeriat. SISA MEZERIAT relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F). La direction est assurée par PAULINE CHABROULIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SISA MEZERIAT

Dénomination
SISA MEZERIAT
SIREN
817 449 671
SIRET (siège)
817 449 671 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69817449671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 449 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
130 €
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
28 décembre 2015
Siège social
131 CHE DES BADELLES MAISON MEDICALE, 01660, MEZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SISA MEZERIAT

Exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique et de coopération interprofessionnelle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SISA MEZERIAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SISA MEZERIAT

PB

PAULINE BUELLET

Associé indéfiniment responsable

LB

LAURENCE BURLAT

Associé indéfiniment responsable

CC

CECILE CATELAND

Associé indéfiniment responsable

PC

PAULINE CHABROULIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2015) · 10 ans

FD

FREDERIQUE DOUVRE

Associé indéfiniment responsable

DG

DOMINIQUE GRAND

Associé indéfiniment responsable

CG

CELINE GUILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

CI

CHARLES ILODUBA

Associé indéfiniment responsable

HM

HELENE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

JN

JULIEN NALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2017

JP

JEAN PANNETIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2022

MR

MARIE-FRANCE RICOL

Associé indéfiniment responsable

AS

ANGELIQUE STEIBEL

Associé indéfiniment responsable

VT

VALENTINE TOULEC

Associé indéfiniment responsable

LV

LESLIE VOLATIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SISA MEZERIAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01660 MEZERIATSiègeActif

    817 449 671 00012 · ouvert le 14 octobre 2015 · NAF 8690F

Documents juridiques de SISA MEZERIAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2015

  • Acte

Conformité de SISA MEZERIAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISA MEZERIAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SISA MEZERIAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SISA MEZERIAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SISA MEZERIAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien ; Associé indéfiniment responsable : PANNETIER Jean, Charles ; Associé indéfiniment responsable : PETIT Hélène, Natacha, Sophie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABROULIN Pauline, Annie, Béatrice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline né(e) GUILLET ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-28 · Début d'activité : 2015-10-14

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2015

Questions fréquentes sur SISA MEZERIAT

Quel est le numéro SIREN de SISA MEZERIAT ?

Le numéro SIREN de SISA MEZERIAT est 817 449 671. Le SIRET de son siège social est 817 449 671 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69817449671.

Qui dirige SISA MEZERIAT ?

SISA MEZERIAT est dirigée par PAULINE CHABROULIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SISA MEZERIAT ?

Le siège social de SISA MEZERIAT est situé 131 Che des Badelles Maison Medicale, 01660 Mezeriat.

SISA MEZERIAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SISA MEZERIAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SISA MEZERIAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISA MEZERIAT.