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SISA SINOUSSI

Active
Siren801 050 782Société civile27320 LA MADELEINE-DE-NONANCOURTCréée le 14 mars 2014

8621Z · Activité des médecins généralistes

Documents
Capital social
780 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 050 782, SISA SINOUSSI est une société civile créée le 14 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Coquelicots, 27320 La Madeleine-de-Nonancourt. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). BERENICE MASQUILIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SISA SINOUSSI

Dénomination
SISA SINOUSSI
SIREN
801 050 782
SIRET (siège)
801 050 782 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56801050782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 050 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
780 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
14 mars 2014
Siège social
1 RUE DES COQUELICOTS, 27320, LA MADELEINE-DE-NONANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SISA SINOUSSI

Maison pluridisciplinaire de santé

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Finances de SISA SINOUSSI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SISA SINOUSSI

RD

Romuald DARRY

Associé unique qui récupère le patrimoine

JA

JEHAN APOSTOLIDES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2017

AB

ANGELIQUE BATREL

Associé indéfiniment responsable

MB

MARINE BUGEAUD

Associé indéfiniment responsable

HF

HELENE FERE

Associé indéfiniment responsable

CF

CORALIE FOURRE

Associé indéfiniment responsable

VH

VIRGINIE HALLUIN

Associé indéfiniment responsable

JJ

JEAN-LUC JOSPIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2017

BM

BERENICE MASQUILIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2021

SP

STEPHANIE PICHARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2021

RS

ROMAIN SCHINDLER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2017

MS

MIHAELA SFICHI

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022

CV

CECILE VILETTE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2017

Anciens dirigeants (11)

IL

Ingrid, Jacqueline, Lucienne LEBRETON

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2022 à novembre 2025

VP

Virginie, Annie, Lucie PAPIN

Associé indéfiniment responsable · de octobre 2021 à décembre 2022

GI

Gwénaëlle en fonction le 14 Mars 2014 IDEE

Gérant · de mars 2017 à octobre 2021

AL

Anne modification le 20 Mars 2017 LEPORTIER

Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à octobre 2021

JD

Joelle en fonction le 14 Mars 2014 DALENNE

Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à octobre 2021

HF

Hélè fonction le 14 Mars 2014 FERE

Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à octobre 2021

CD

Christian en fonction le 20 Mars 2017 DEVOISE

Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à octobre 2021

CG

Camille en fonction le 11 Avril 2017 GRELET

Associé indéfiniment responsable · de mai 2017 à octobre 2021

VM

Vanessa en fonction le 15 Mai 2017 MARTY

Associé indéfiniment responsable · de mai 2017 à octobre 2021

CG

Cécile Gérant : IDEE Gwénaëlle Associé indéfiniment responsable : SCHINDLER Romain Associé indéfiniment responsable : APOSTOLIDES Jéhan Associé indéfiniment responsable : VILETTE Cécile Associé indéfiniment responsable : LEPORTIER Anne Associé indéfiniment responsable : DALENNE Joelle Associé indéfiniment responsable : FERE Hélè indéfiniment responsable : BRANDY Jeannine Associé indéfiniment responsable : HAEGEMAN Sandrine GRANDON

Gérant Associé indéfiniment responsable · de mars 2014 à mai 2017

SH

Sandrine en fonction le 14 Mars 2014 HAEGEMAN

Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à mai 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SISA SINOUSSI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27320 LA MADELEINE-DE-NONANCOURTSiègeActif

    801 050 782 00011 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 8621Z

Documents juridiques de SISA SINOUSSI

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 février 2021

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2014

  • Acte

Conformité de SISA SINOUSSI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISA SINOUSSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SISA SINOUSSI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SISA SINOUSSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SISA SINOUSSI

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASQUILIER-HEUDE Bérénice, Agnès, Hélène

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBRETON Ingrid, Jacqueline, Lucienne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASQUILIER-HEUDE Bérénice, Agnès, Hélène ; Associé indéfiniment responsable : SFICHI Mihaela

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSPIN Jean-Luc Gérard ; Associé indéfiniment responsable : PICHARD Stéphanie, Danielle ; Associé indéfiniment responsable : PAPIN Virginie, Annie, Lucie ; Associé indéfiniment responsable : MASQUILIER-HEUDE Bérénice, Agnès, Hélène

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant : IDEE Gwénaëlle en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : SCHINDLER Romain en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : APOSTOLIDES Jéhan en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : VILETTE Cécile en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : LEPORTIER Anne modification le 20 Mars 2017 ; Associé indéfiniment responsable : DALENNE Joelle en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : FERE Hélène en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : DEVOISE Christian en fonction le 20 Mars 2017 ; Associé indéfiniment responsable : GRELET Camille en fonction le 11 Avril 2017 ; Associé indéfiniment responsable : MARTY Vanessa en fonction le 15 Mai 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : JOSPIN Jean-Luc Gérard en fonction le 22 Mai 2017

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant Associé indéfiniment responsable : GRANDON Cécile modification le 20 Mars 2017 ; Gérant : IDEE Gwénaëlle en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : SCHINDLER Romain en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : APOSTOLIDES Jéhan en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : VILETTE Cécile en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : LEPORTIER Anne modification le 20 Mars 2017 ; Associé indéfiniment responsable : DALENNE Joelle en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : FERE Hélène en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : HAEGEMAN Sandrine en fonction le 14 Mars 2014 ; Associé indéfiniment responsable : DEVOISE Christian en fonction le 20 Mars 2017

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2014

Questions fréquentes sur SISA SINOUSSI

Quel est le numéro SIREN de SISA SINOUSSI ?

Le numéro SIREN de SISA SINOUSSI est 801 050 782. Le SIRET de son siège social est 801 050 782 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56801050782.

Qui dirige SISA SINOUSSI ?

SISA SINOUSSI est dirigée par BERENICE MASQUILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SISA SINOUSSI ?

Le siège social de SISA SINOUSSI est situé 1 rue des Coquelicots, 27320 La Madeleine-de-Nonancourt.

SISA SINOUSSI est-elle toujours en activité ?

Oui, SISA SINOUSSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SISA SINOUSSI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISA SINOUSSI.