SISAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- 1tranche Sirene
SISAM est une société civile immatriculée le 15 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 942 901. Son siège social est situé 1 All du Souvenir Francais, 39160 Saint-Amour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par ANTOINE LUCOTTE, gérant.
Fiche d'identité de SISAM
INSEE- Dénomination
- SISAM
- SIREN
- 888 942 901
- SIRET (siège)
- 888 942 901 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR52888942901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 942 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 15 septembre 2020
- Effectif
- 1
- Siège social
- 1 ALL DU SOUVENIR FRANCAIS, 39160, SAINT-AMOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SISAM
Se reporter aux statuts.
Finances de SISAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SISAM
INSEEÉtablissements de SISAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39160 SAINT-AMOURSiègeActif
888 942 901 00016 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 8621Z
Documents juridiques de SISAM
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SISAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SISAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SISAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SISAM. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00329
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SISAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SISAM
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2020
Questions fréquentes sur SISAM
Quel est le numéro SIREN de SISAM ?
Le numéro SIREN de SISAM est 888 942 901. Le SIRET de son siège social est 888 942 901 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52888942901.
Qui dirige SISAM ?
SISAM est dirigée par ANTOINE LUCOTTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SISAM ?
Le siège social de SISAM est situé 1 All du Souvenir Francais, 39160 Saint-Amour.
SISAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SISAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SISAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISAM.
Combien de salariés compte SISAM ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SISAM emploie 1 salarié.
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