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SISMAN RUSTEM

Active
Siren385 069 935Entrepreneur individuel70180 DAMPIERRE-SUR-SALONCréée le 07 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SISMAN RUSTEM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2016, identifié par le SIREN 385 069 935. Elle est domiciliée 12 rue Carnot, 70180 Dampierre-sur-Salon. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de SISMAN RUSTEM

Dénomination
SISMAN RUSTEM
SIREN
385 069 935
SIRET (siège)
385 069 935 00067
N° TVA intracommunautaire
FR54385069935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 069 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
07 décembre 2016
Siège social
12 RUE CARNOT, 70180, DAMPIERRE-SUR-SALON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SISMAN RUSTEM

Restauration rapide sur place et à emporter.

Finances de SISMAN RUSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SISMAN RUSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SISMAN RUSTEM

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 70180 DAMPIERRE-SUR-SALONSiègeActif

    385 069 935 00067 · ouvert le 05 janvier 2017 · NAF 5610C

  • 70120 FLEUREY-LES-LAVONCOURTFermé

    385 069 935 00026 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 452V

  • 70100 GRAYFermé

    385 069 935 00034 · ouvert le 05 juin 1999 · NAF 5610C

  • 70100 ARC-LES-GRAYFermé

    385 069 935 00042 · ouvert le 10 janvier 2008 · NAF 5610C

  • 70130 FRETIGNEY-ET-VELLOREILLEFermé

    385 069 935 00059 · ouvert le 03 septembre 2010 · NAF 5610C

Documents juridiques de SISMAN RUSTEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SISMAN RUSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SISMAN RUSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SISMAN RUSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SISMAN RUSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SISMAN RUSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SISMAN RUSTEM

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-08 · Début d'activité : 2017-01-05

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-18 · Début d'activité : 2008-01-10

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2016

Questions fréquentes sur SISMAN RUSTEM

Quel est le numéro SIREN de SISMAN RUSTEM ?

Le numéro SIREN de SISMAN RUSTEM est 385 069 935. Le SIRET de son siège social est 385 069 935 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54385069935.

Où se situe le siège social de SISMAN RUSTEM ?

Le siège social de SISMAN RUSTEM est situé 12 rue Carnot, 70180 Dampierre-sur-Salon.

SISMAN RUSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SISMAN RUSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SISMAN RUSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SISMAN RUSTEM.

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