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SIT FONCIER

Active
Siren483 301 099SAS01600 MISERIEUXCréée le 05 décembre 2007

4110C · Promotion immobilière d'autres bâtiments

Résultat net 2023
−87,9 k€−156,3 %
Capital social
8,0 k€
Effectif
1 salariéau bilan 2023

SIT FONCIER est une SAS immatriculée le 5 décembre 2007 sous le numéro SIREN 483 301 099. Elle est domiciliée 811 Che du Boulas, 01600 Miserieux. SIT FONCIER relève du secteur promotion immobilière d'autres bâtiments (code NAF 4110C). Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2022) fait état d'un chiffre d'affaires de 3,0 M€ pour un résultat net de 156 k€. La direction est assurée par JORDEN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SIT FONCIER

Dénomination
SIT FONCIER
SIREN
483 301 099
SIRET (siège)
483 301 099 00030
N° TVA intracommunautaire
FR77483301099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 483 301 099
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4110C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Date de création
05 décembre 2007
Siège social
811 CHE DU BOULAS, 01600, MISERIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SIT FONCIER

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SIT FONCIER

Marchand de biens, la promotion immobilière, conseil en immobilier et prestations de services s'y rapportant, transaction, estimation et évaluation de biens immobiliers, gestion et administration de biens immobiliers

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Finances de SIT FONCIER

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2023--−87,9 k€--98,5 k€4,6 M€-1
20223,0 M€-156 k€269 k€269 k€186 k€3,3 M€-1
2021--17,1 k€--30,3 k€2,9 M€-1
2020--−24,1 k€--13,2 k€1,3 M€-1
20191,8 M€+297,1 %32,0 k€73,8 k€70,9 k€37,3 k€1,4 M€152 k€2
2018449 k€−30,3 %−63,1 k€−40,0 k€−41,5 k€5,4 k€1,7 M€107 k€2
2017644 k€−62,6 %60,9 k€71,8 k€70,8 k€68,5 k€985 k€63,9 k€2
20171,7 M€-−130 k€34,1 k€31,0 k€7,6 k€1,3 M€223 k€1

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 28 août 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
2,1 %
Taux d’endettement
2 734,9 %
Ratio de liquidité
195,5 %
Crédit clients
4 j
Crédit fournisseurs
1224 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires820 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €
Autres immobilisations corporelles14 810 €0 €
Autres participations1 000 €0 €
Autres immobilisations financières49 €0 €
TOTAL Actif immobilisé16 679 €0 €
En-cours de production de biens3 779 061 €0 €
Clients et comptes rattachés2 555 €0 €
Autres créances814 235 €0 €
Disponibilités24 641 €0 €
TOTAL Actif circulant4 620 492 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 637 171 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel8 000 €0 €
Réserve légale800 €0 €
Autres réserves177 606 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−87 906 €0 €
TOTAL Capitaux propres98 500 €0 €
Autres emprunts obligataires588 152 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 414 852 €0 €
Emprunts et dettes financières divers690 872 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés898 226 €0 €
Dettes fiscales et sociales68 654 €0 €
Autres dettes3 413 €0 €
Produits constatés d'avance874 501 €0 €
TOTAL Dettes4 538 670 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 637 171 €0 €
Code EG4 538 670 €0 €
Code EH1 393 120 €0 €
Code EI690 872 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires1 402 €-
Installations techniques, matériel et outillage8 580 €-
Autres immobilisations corporelles21 673 €-
Autres participations1 000 €-
Autres immobilisations financières49 €-
TOTAL Actif immobilisé24 124 €-
En-cours de production de biens2 868 505 €-
Clients et comptes rattachés2 555 €-
Autres créances433 310 €-
Disponibilités15 945 €-
TOTAL Actif circulant3 320 315 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 344 439 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves21 502 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE156 105 €-
TOTAL Capitaux propres186 406 €-
Autres emprunts obligataires716 900 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 615 631 €-
Emprunts et dettes financières divers475 216 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés316 396 €-
Dettes fiscales et sociales31 656 €-
Autres dettes2 234 €-
TOTAL Dettes3 158 033 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 344 439 €-
Code EG3 158 033 €-
Code EH1 547 841 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires14 066 €-
Installations techniques, matériel et outillage195 €-
Autres immobilisations corporelles10 286 €-
Autres immobilisations financières49 €-
TOTAL Actif immobilisé10 530 €-
En-cours de production de biens2 298 087 €-
Clients et comptes rattachés1 320 €-
Autres créances347 438 €-
Disponibilités211 729 €-
TOTAL Actif circulant2 858 574 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 869 104 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves4 439 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE17 063 €-
TOTAL Capitaux propres30 302 €-
Autres emprunts obligataires585 200 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 151 044 €-
Emprunts et dettes financières divers187 710 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés481 830 €-
Dettes fiscales et sociales1 295 €-
Autres dettes74 €-
Produits constatés d'avance431 650 €-
TOTAL Dettes2 838 803 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 869 104 €-
Code EG2 791 054 €-
Code EH1 048 433 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires14 066 €-
Installations techniques, matériel et outillage928 €-
Autres immobilisations corporelles12 373 €-
TOTAL Actif immobilisé13 302 €-
En-cours de production de biens890 554 €-
Clients et comptes rattachés241 320 €-
Autres créances88 963 €-
Disponibilités94 078 €-
TOTAL Actif circulant1 314 914 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 328 216 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves28 538 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−24 099 €-
TOTAL Capitaux propres13 239 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit456 736 €-
Emprunts et dettes financières divers390 700 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés313 603 €-
Dettes fiscales et sociales153 864 €-
Autres dettes74 €-
TOTAL Dettes1 314 977 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 328 216 €-
Code EG1 309 411 €-
Code EH344 465 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires206 €-
Installations techniques, matériel et outillage1 662 €-
Autres immobilisations corporelles746 €-
TOTAL Actif immobilisé2 614 €-
En-cours de production de biens989 059 €-
Avances et acomptes versés sur commandes9 918 €-
Clients et comptes rattachés1 320 €-
Autres créances234 497 €-
Disponibilités182 874 €-
TOTAL Actif circulant1 417 668 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 420 282 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Report à nouveau−3 430 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE31 968 €-
TOTAL Capitaux propres37 338 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit343 752 €-
Emprunts et dettes financières divers534 251 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés270 328 €-
Dettes fiscales et sociales234 538 €-
Autres dettes74 €-
TOTAL Dettes1 382 944 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 420 282 €-
Code EG1 382 944 €-
Code EH340 000 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - biens1 681 045 €-
Production vendue - services100 950 €-
Chiffre d'affaires net1 781 995 €-
Production stockée−196 013 €-
Autres produits3 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 585 985 €-
Autres achats et charges externes1 354 125 €-
Impôts, taxes et versements assimilés6 486 €-
Salaires et traitements149 189 €-
Charges sociales2 341 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations2 932 €-
Autres charges9 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 515 081 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION70 904 €-
Bénéfice attribué ou perte transférée13 387 €-
Perte supportée ou bénéfice transféré5 889 €-
Autres intérêts et produits assimilés4 €-
TOTAL Produits financiers4 €-
Intérêts et charges assimilées46 065 €-
TOTAL Charges financières46 065 €-
RÉSULTAT FINANCIER−46 061 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS32 340 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion373 €-
TOTAL Charges exceptionnelles373 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−373 €-
TOTAL DES PRODUITS1 599 376 €-
TOTAL DES CHARGES1 567 408 €-
BÉNÉFICE OU PERTE31 968 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires1 726 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 395 €-
Autres immobilisations corporelles1 424 €-
TOTAL Actif immobilisé5 545 €-
En-cours de production de biens1 325 515 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 473 €-
Clients et comptes rattachés1 320 €-
Autres créances177 794 €-
Disponibilités164 985 €-
TOTAL Actif circulant1 675 087 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 680 632 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves59 707 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−63 137 €-
TOTAL Capitaux propres5 370 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit872 378 €-
Emprunts et dettes financières divers492 382 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés160 561 €-
Dettes fiscales et sociales149 867 €-
Autres dettes74 €-
TOTAL Dettes1 675 262 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 680 632 €-
Code EG1 675 262 €-
Code EH872 378 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - biens448 182 €-
Production vendue - services615 €-
Chiffre d'affaires net448 797 €-
Production stockée48 037 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges1 538 €-
Autres produits539 €-
TOTAL Produits d'exploitation498 910 €-
Autres achats et charges externes426 170 €-
Impôts, taxes et versements assimilés3 212 €-
Salaires et traitements104 299 €-
Charges sociales3 172 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 521 €-
Autres charges59 €-
TOTAL Charges d'exploitation540 433 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−41 523 €-
Bénéfice attribué ou perte transférée4 965 €-
Perte supportée ou bénéfice transféré20 678 €-
Intérêts et charges assimilées5 901 €-
TOTAL Charges financières5 901 €-
RÉSULTAT FINANCIER−5 901 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−63 137 €-
TOTAL DES PRODUITS503 875 €-
TOTAL DES CHARGES567 012 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−63 137 €-
Code A11 538 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires3 247 €-
Installations techniques, matériel et outillage3 128 €-
Autres immobilisations corporelles1 603 €-
TOTAL Actif immobilisé7 978 €-
En-cours de production de biens528 529 €-
Clients et comptes rattachés1 320 €-
Autres créances75 035 €-
Disponibilités372 146 €-
TOTAL Actif circulant977 030 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif985 008 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Report à nouveau−1 211 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE60 918 €-
TOTAL Capitaux propres68 507 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit127 000 €-
Emprunts et dettes financières divers359 238 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés286 347 €-
Dettes fiscales et sociales143 843 €-
Autres dettes74 €-
TOTAL Dettes916 501 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif985 008 €-
Code EG916 501 €-
Code EH127 000 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens642 335 €-
Production vendue - services1 500 €-
Chiffre d'affaires net643 835 €-
Production stockée30 567 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges80 €-
Autres produits−34 €-
TOTAL Produits d'exploitation674 448 €-
Autres achats et charges externes531 860 €-
Impôts, taxes et versements assimilés6 775 €-
Salaires et traitements59 857 €-
Charges sociales4 080 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 105 €-
Autres charges9 €-
TOTAL Charges d'exploitation603 686 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION70 762 €-
Bénéfice attribué ou perte transférée6 494 €-
Perte supportée ou bénéfice transféré13 586 €-
Intérêts et charges assimilées2 752 €-
TOTAL Charges financières2 752 €-
RÉSULTAT FINANCIER−2 752 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS60 918 €-
TOTAL DES PRODUITS680 942 €-
TOTAL DES CHARGES620 024 €-
BÉNÉFICE OU PERTE60 918 €-
Code A180 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires3 755 €-
Installations techniques, matériel et outillage3 373 €-
Autres immobilisations corporelles1 954 €-
TOTAL Actif immobilisé9 083 €-
En-cours de production de biens869 159 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 144 €-
Clients et comptes rattachés1 965 €-
Autres créances69 575 €-
Disponibilités309 933 €-
TOTAL Actif circulant1 255 777 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 264 861 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel8 000 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves129 074 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−130 285 €-
TOTAL Capitaux propres7 588 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit496 225 €-
Emprunts et dettes financières divers453 718 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés238 864 €-
Dettes fiscales et sociales68 389 €-
Autres dettes74 €-
TOTAL Dettes1 257 272 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 264 861 €-
Code EG1 257 272 €-
Code EH496 225 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens1 745 791 €-
Production vendue - services−26 537 €-
Chiffre d'affaires net1 719 253 €-
Production stockée−731 382 €-
Autres produits51 €-
TOTAL Produits d'exploitation987 922 €-
Autres achats et charges externes721 092 €-
Impôts, taxes et versements assimilés9 377 €-
Salaires et traitements221 804 €-
Charges sociales1 490 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 054 €-
Autres charges131 €-
TOTAL Charges d'exploitation956 951 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION30 971 €-
Bénéfice attribué ou perte transférée18 127 €-
Perte supportée ou bénéfice transféré155 857 €-
Intérêts et charges assimilées12 321 €-
TOTAL Charges financières12 321 €-
RÉSULTAT FINANCIER−12 321 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−119 079 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion11 206 €-
TOTAL Charges exceptionnelles11 206 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−11 206 €-
TOTAL DES PRODUITS1 006 050 €-
TOTAL DES CHARGES1 136 335 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−130 285 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de SIT FONCIER

J

JORDEN

Président de SAS

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2022

Anciens dirigeants (1)

JD

Jacques DUFETRE

Président · de décembre 2007 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SIT FONCIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 MISERIEUXSiègeActif

    483 301 099 00030 · ouvert le 16 octobre 2007 · NAF 4110C

  • 69003 LYONFermé

    483 301 099 00014 · ouvert le 07 juillet 2005 · NAF 701F

  • 01480 ARS-SUR-FORMANSFermé

    483 301 099 00022 · ouvert le 16 octobre 2007 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SIT FONCIER

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SIT FONCIER

SIT FONCIER a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

20 août 2026

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

28 août 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

04 octobre 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

05 septembre 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

19 octobre 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

17 septembre 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

17 juin 2020

Comptes annuels 2017

Bilan complet

08 août 2018

Comptes annuels 2017

Bilan complet

17 septembre 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SIT FONCIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIT FONCIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIT FONCIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIT FONCIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIT FONCIER

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : JORDEN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
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  8. Modifications diverses
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    Président : DUFETRE Jacques

  9. Dépôts des comptes
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  10. Dépôts des comptes
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  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2007

Questions fréquentes sur SIT FONCIER

Quel est le numéro SIREN de SIT FONCIER ?

Le numéro SIREN de SIT FONCIER est 483 301 099. Le SIRET de son siège social est 483 301 099 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77483301099.

Qui dirige SIT FONCIER ?

SIT FONCIER est dirigée par JORDEN, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de SIT FONCIER ?

SIT FONCIER a déclaré un chiffre d'affaires de 3,0 M€ sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022. Le résultat net de l'exercice est de 156 k€.

Où se situe le siège social de SIT FONCIER ?

Le siège social de SIT FONCIER est situé 811 Che du Boulas, 01600 Miserieux.

SIT FONCIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SIT FONCIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIT FONCIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIT FONCIER.