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SITA PASCAL

Active
Siren313 786 360Entrepreneur individuel38500 VOIRONCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SITA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 786 360. Son siège social est situé 36 rue de la Cigrogne, 38500 Voiron. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.

Fiche d'identité de SITA PASCAL

Dénomination
SITA PASCAL
SIREN
313 786 360
SIRET (siège)
313 786 360 00047
N° TVA intracommunautaire
FR88313786360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 786 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
36 RUE DE LA CIGROGNE, 38500, VOIRON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SITA PASCAL

Brocante vente et achat d'objets en tous genres débarrras récupération.

Finances de SITA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SITA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SITA PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38500 VOIRONSiègeActif

    313 786 360 00047 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4779Z

  • 38430 MOIRANSFermé

    313 786 360 00039 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 526E

  • 38430 MOIRANSFermé

    313 786 360 00021 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 511R

Documents juridiques de SITA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SITA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SITA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SITA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SITA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur SITA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SITA PASCAL ?

Le numéro SIREN de SITA PASCAL est 313 786 360. Le SIRET de son siège social est 313 786 360 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88313786360.

Où se situe le siège social de SITA PASCAL ?

Le siège social de SITA PASCAL est situé 36 rue de la Cigrogne, 38500 Voiron.

SITA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SITA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SITA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITA PASCAL.

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