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SITBON DANIEL

Active
Siren802 725 879Entrepreneur individuel71850 CHARNAY-LES-MACONCréée le 26 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SITBON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2013 sous le numéro SIREN 802 725 879. Son siège social est situé Gr de la Coupee residence les Vergers de la Coupee, 71850 Charnay-les-Macon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SITBON DANIEL

Dénomination
SITBON DANIEL
SIREN
802 725 879
SIRET (siège)
802 725 879 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68802725879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 725 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2013
Siège social
GR DE LA COUPEE RESIDENCE LES VERGERS DE LA COUPEE, 71850, CHARNAY-LES-MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SITBON DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SITBON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SITBON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SITBON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONSiègeActif

    802 725 879 00018 · ouvert le 26 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SITBON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SITBON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITBON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SITBON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITBON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SITBON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SITBON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2013

Questions fréquentes sur SITBON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SITBON DANIEL ?

Le numéro SIREN de SITBON DANIEL est 802 725 879. Le SIRET de son siège social est 802 725 879 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68802725879.

Où se situe le siège social de SITBON DANIEL ?

Le siège social de SITBON DANIEL est situé Gr de la Coupee residence les Vergers de la Coupee, 71850 Charnay-les-Macon.

SITBON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SITBON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SITBON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITBON DANIEL.

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