CheckersProcédures

SITBON RAPHAEL

Active
Siren843 509 092Entrepreneur individuel93100 MontreuilCréée le 13 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 843 509 092, SITBON RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2023. Son siège social est situé 41 RUE Lebour, 93100 Montreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de SITBON RAPHAEL

Dénomination
SITBON RAPHAEL
SIREN
843 509 092
SIRET (siège)
843 509 092 00022
N° TVA intracommunautaire
FR18843509092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 509 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
13 décembre 2023
Siège social
41 RUE Lebour, 93100, Montreuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SITBON RAPHAEL

Artiste dans le domaine des arts plastiques, expositions et vente d'oeuvres.

Finances de SITBON RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SITBON RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SITBON RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93100 MontreuilSiègeActif

    843 509 092 00022 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9003A

Documents juridiques de SITBON RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SITBON RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITBON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SITBON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITBON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SITBON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SITBON RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2023

Aides publiques de SITBON RAPHAEL

1 aide de minimis octroyée à SITBON RAPHAEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Ministère de la Culture · octroyée le 13 octobre 2026

    4,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SITBON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SITBON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SITBON RAPHAEL est 843 509 092. Le SIRET de son siège social est 843 509 092 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18843509092.

Où se situe le siège social de SITBON RAPHAEL ?

Le siège social de SITBON RAPHAEL est situé 41 RUE Lebour, 93100 Montreuil.

SITBON RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SITBON RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SITBON RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITBON RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Montreuil

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Montreuil

Entreprises du même secteur à Montreuil

Entreprises à Montreuil

Toutes les entreprises à Montreuil