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SITEMA

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Siren443 406 871Société étrangère IM MITTELFELD 10Créée le 02 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SITEMA est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 406 871. Son siège social est situé 76135 Karlsruhe, Im Mittelfeld 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2812Z.

Fiche d'identité de SITEMA

Dénomination
SITEMA
SIREN
443 406 871
SIRET (siège)
443 406 871 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67443406871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 406 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
2812Z
Date de création
02 septembre 2002
Siège social
76135 KARLSRUHE, IM MITTELFELD 10
Établissements
3
Statut
Active

Finances de SITEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SITEMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SITEMA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • IM MITTELFELD 10SiègeActif

    443 406 871 00014 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 2812Z

  • 54360 CHARMOISFermé

    443 406 871 00022 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 291D

  • 54340 POMPEYFermé

    443 406 871 00030 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 291D

Documents juridiques de SITEMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SITEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SITEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SITEMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SITEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SITEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur SITEMA

Quel est le numéro SIREN de SITEMA ?

Le numéro SIREN de SITEMA est 443 406 871. Le SIRET de son siège social est 443 406 871 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67443406871.

Où se situe le siège social de SITEMA ?

Le siège social de SITEMA est situé 76135 Karlsruhe, Im Mittelfeld 10.

SITEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SITEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SITEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITEMA.

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