SITL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
SITL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2009, identifiée par le SIREN 513 011 304. Elle est domiciliée 86 av de la Faisanderie, 91800 Brunoy. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. JEAN-BAPTISTE BLANC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SITL
INSEE- Dénomination
- SITL
- SIREN
- 513 011 304
- SIRET (siège)
- 513 011 304 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR11513011304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 011 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 11 juin 2009
- Siège social
- 86 AV DE LA FAISANDERIE, 91800, BRUNOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SITL
Production et commercialisation de produits alimentaires ou de dérivés de tels produits, prise de participation dans des groupements aux objets variables.
Finances de SITL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SITL
INSEEÉtablissements de SITL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91800 BRUNOYSiègeActif
513 011 304 00021 · ouvert le 30 juin 2009 · NAF 6420Z
- 91260 JUVISY-SUR-ORGEFermé
513 011 304 00013 · ouvert le 30 juin 2009 · NAF 6420Z
Documents juridiques de SITL
INPIComptes annuels de SITL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SITL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SITL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 02 août 2024 · N° 24/01928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 18 avril 2023 · N° 19/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/09038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SITL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SITL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- création
Date d'effet : 11 juin 2009
Marques déposées par SITL
INPISITL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 15 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeAUPIHO
N° 5297553 · Déposée le 14 septembre 2026 · Marque verbale
Classes 2, 4, 6, 8, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 36, 39, 42, 43, 45 · valable jusqu’au 14 septembre 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SITL
Quel est le numéro SIREN de SITL ?
Le numéro SIREN de SITL est 513 011 304. Le SIRET de son siège social est 513 011 304 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11513011304.
Qui dirige SITL ?
SITL est dirigée par JEAN-BAPTISTE BLANC, président de sas.
Où se situe le siège social de SITL ?
Le siège social de SITL est situé 86 av de la Faisanderie, 91800 Brunoy.
SITL est-elle toujours en activité ?
Oui, SITL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SITL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITL.
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