SITL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 968 914, SITL est une SARL créée le 3 octobre 2023. Elle est domiciliée 10 CHE du Plon, 42800 Saint-Martin-la-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Jean-Michel DEMORE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SITL
INSEE- Dénomination
- SITL
- SIREN
- 979 968 914
- SIRET (siège)
- 979 968 914 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR05979968914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 968 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2023
- Siège social
- 10 CHE du Plon, 42800, Saint-Martin-la-Plaine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SITL
Location de biens aménagés à usage professionnel
Finances de SITL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SITL
INSEEÉtablissements de SITL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 Saint-Martin-la-PlaineSiègeActif
979 968 914 00015 · ouvert le 25 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SITL
INPIComptes annuels de SITL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SITL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SITL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 02 août 2024 · N° 24/01928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 18 avril 2023 · N° 19/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/09038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SITL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SITL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2023
Questions fréquentes sur SITL
Quel est le numéro SIREN de SITL ?
Le numéro SIREN de SITL est 979 968 914. Le SIRET de son siège social est 979 968 914 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05979968914.
Qui dirige SITL ?
SITL est dirigée par Jean-Michel DEMORE, gérant.
Où se situe le siège social de SITL ?
Le siège social de SITL est situé 10 CHE du Plon, 42800 Saint-Martin-la-Plaine.
SITL est-elle toujours en activité ?
Oui, SITL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SITL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITL.
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