SITOLLE JEAN DANIEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
SITOLLE JEAN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 2016 sous le numéro SIREN 822 352 035. Elle est domiciliée Ham Marotel Ferme du Mesnil, 50260 Rocheville. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de SITOLLE JEAN DANIEL
INSEE- Dénomination
- SITOLLE JEAN DANIEL
- SIREN
- 822 352 035
- SIRET (siège)
- 822 352 035 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21822352035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 352 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 02 août 2016
- Siège social
- HAM MAROTEL FERME DU MESNIL, 50260, ROCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SITOLLE JEAN DANIEL
Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de SITOLLE JEAN DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50260 ROCHEVILLESiègeActif
822 352 035 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0149Z
Conformité de SITOLLE JEAN DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITOLLE JEAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SITOLLE JEAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SITOLLE JEAN DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2016
Questions fréquentes sur SITOLLE JEAN DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SITOLLE JEAN DANIEL ?
Le numéro SIREN de SITOLLE JEAN DANIEL est 822 352 035. Le SIRET de son siège social est 822 352 035 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21822352035.
Où se situe le siège social de SITOLLE JEAN DANIEL ?
Le siège social de SITOLLE JEAN DANIEL est situé Ham Marotel Ferme du Mesnil, 50260 Rocheville.
SITOLLE JEAN DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SITOLLE JEAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SITOLLE JEAN DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITOLLE JEAN DANIEL.
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