SITTER JEAN

Active

Siren479 058 901Entrepreneur individuel68780 SOPPE-LE-BASCréée le 01 septembre 2004

4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SITTER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2004 sous le numéro SIREN 479 058 901. Son siège social est situé 38 rue Principale, 68780 Soppe-le-Bas. SITTER JEAN relève du secteur commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).

Fiche d'identité de SITTER JEAN

INSEE

Dénomination: SITTER JEAN
SIREN: 479 058 901
SIRET (siège): 479 058 901 00014
N° TVA intracommunautaire: FR77479058901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 479 058 901
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
Date de création: 01 septembre 2004
Siège social: 38 RUE PRINCIPALE, 68780, SOPPE-LE-BAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SITTER JEAN

Exploitant forestier, achat et vente de bois, sciage, élagage, petits travaux divers

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Établissements de SITTER JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68780 SOPPE-LE-BASSiègeActif
479 058 901 00014 · ouvert le 30 décembre 2012 · NAF 4778B

Documents juridiques de SITTER JEAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2012

Acte

Conformité de SITTER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITTER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SITTER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SITTER JEAN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

01 février 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-30

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur SITTER JEAN

Quel est le numéro SIREN de SITTER JEAN ?

Le numéro SIREN de SITTER JEAN est 479 058 901. Le SIRET de son siège social est 479 058 901 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77479058901.

Où se situe le siège social de SITTER JEAN ?

Le siège social de SITTER JEAN est situé 38 rue Principale, 68780 Soppe-le-Bas.

SITTER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SITTER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SITTER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITTER JEAN.

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