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SITTLER CLEMENT

Active
Siren389 704 784Entrepreneur individuel68600 HEITEREN

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SITTLER CLEMENT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 389 704 784. Elle est domiciliée 10 rue Saint Jacques, 68600 Heiteren. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SITTLER CLEMENT

Dénomination
SITTLER CLEMENT
SIREN
389 704 784
SIRET (siège)
389 704 784 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39389704784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 704 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
10 RUE SAINT JACQUES, 68600, HEITEREN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SITTLER CLEMENT

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de SITTLER CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68600 HEITERENSiègeActif

    389 704 784 00021 · ouvert le 27 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SITTLER CLEMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2023

  • Acte de cession de fonds de commerce

Conformité de SITTLER CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITTLER CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SITTLER CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SITTLER CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SITTLER CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SITTLER CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SITTLER CLEMENT est 389 704 784. Le SIRET de son siège social est 389 704 784 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39389704784.

Où se situe le siège social de SITTLER CLEMENT ?

Le siège social de SITTLER CLEMENT est situé 10 rue Saint Jacques, 68600 Heiteren.

SITTLER CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SITTLER CLEMENT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SITTLER CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITTLER CLEMENT.

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