SITTLER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 419 004 619, SITTLER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 10 av de Fredy, 93250 Villemomble. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de SITTLER PASCAL
INSEE- Dénomination
- SITTLER PASCAL
- SIREN
- 419 004 619
- SIRET (siège)
- 419 004 619 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84419004619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 004 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 10 AV DE FREDY, 93250, VILLEMOMBLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SITTLER PASCAL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de SITTLER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SITTLER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SITTLER PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 93250 VILLEMOMBLESiègeActif
419 004 619 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003A
- 93250 VILLEMOMBLEActif
419 004 619 00021 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003A
Documents juridiques de SITTLER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SITTLER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SITTLER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SITTLER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SITTLER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SITTLER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SITTLER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur SITTLER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SITTLER PASCAL ?
Le numéro SIREN de SITTLER PASCAL est 419 004 619. Le SIRET de son siège social est 419 004 619 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84419004619.
Où se situe le siège social de SITTLER PASCAL ?
Le siège social de SITTLER PASCAL est situé 10 av de Fredy, 93250 Villemomble.
SITTLER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SITTLER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SITTLER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SITTLER PASCAL.
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