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SIVAN JACQUES

Active
Siren431 375 393Entrepreneur individuel04400 BARCELONNETTECréée le 15 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 375 393, SIVAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Beraud, 04400 Barcelonnette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de SIVAN JACQUES

Dénomination
SIVAN JACQUES
SIREN
431 375 393
SIRET (siège)
431 375 393 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12431375393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 375 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
15 novembre 1993
Siège social
10 RUE BERAUD, 04400, BARCELONNETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIVAN JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SIVAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIVAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIVAN JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04400 BARCELONNETTESiègeFermé

    431 375 393 00011 · ouvert le 15 novembre 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SIVAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIVAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIVAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIVAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIVAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIVAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1993

Questions fréquentes sur SIVAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SIVAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de SIVAN JACQUES est 431 375 393. Le SIRET de son siège social est 431 375 393 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12431375393.

Où se situe le siège social de SIVAN JACQUES ?

Le siège social de SIVAN JACQUES est situé 10 rue Beraud, 04400 Barcelonnette.

SIVAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SIVAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIVAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVAN JACQUES.

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