SIVARD GINETTE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 437 982 283, SIVARD GINETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2001. Son siège social est situé Pommiere, 42550 Apinac. SIVARD GINETTE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de SIVARD GINETTE
INSEE- Dénomination
- SIVARD GINETTE
- SIREN
- 437 982 283
- SIRET (siège)
- 437 982 283 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR90437982283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 982 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 mai 2001
- Siège social
- POMMIERE, 42550, APINAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIVARD GINETTE
Élevage de vaches laitières
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Établissements de SIVARD GINETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42550 APINACSiègeFermé
437 982 283 00016 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 0141Z
Conformité de SIVARD GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVARD GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIVARD GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIVARD GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2001
Questions fréquentes sur SIVARD GINETTE
Quel est le numéro SIREN de SIVARD GINETTE ?
Le numéro SIREN de SIVARD GINETTE est 437 982 283. Le SIRET de son siège social est 437 982 283 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90437982283.
Où se situe le siège social de SIVARD GINETTE ?
Le siège social de SIVARD GINETTE est situé Pommiere, 42550 Apinac.
SIVARD GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIVARD GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIVARD GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVARD GINETTE.
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