SIVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 035 495, SIVEL est une société civile créée le 18 août 2008. Son siège social est situé 6 rue Brulee, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES POZZI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SIVEL
INSEE- Dénomination
- SIVEL
- SIREN
- 388 035 495
- SIRET (siège)
- 388 035 495 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR88388035495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 035 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 7219Z
- Date de création
- 18 août 2008
- Siège social
- 6 RUE BRULEE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SIVEL
recherche développement notamment en matières de pompes façonnage, articles de conditionnement à destination notamment des industries pharmaceutiques cosmétologiques alimentaires.
Finances de SIVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIVEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de août 2008 à avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SIVEL
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
388 035 495 00059 · ouvert le 07 août 2008 · NAF 7219Z
- 06160 ANTIBESActif
388 035 495 00026 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 7219Z
- 06600 ANTIBESActif
388 035 495 00034 · ouvert le 07 août 2008 · NAF 7219Z
- 69006 LYONFermé
388 035 495 00018 · ouvert le 10 mai 1992 · NAF 7010Z
- 06600 ANTIBESFermé
388 035 495 00042 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 7219Z
Documents juridiques de SIVEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SIVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIVEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 07 juillet 2025 · N° 22/03828
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 janvier 1997 · N° 95-10.633
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIVEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Gérant associé : POZZI Jacques. Gérant associé : POZZI Evelyne né(e) JUSTOME.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculée le 2008-08-18 · Début d'activité : 2008-08-07
- création
Date d'effet : 18 août 2008
Marques déposées par SIVEL
INPISIVEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeStereasy
N° 3374443 · Déposée le 05 août 2005 · Marque verbale
Classes 9, 10, 21 · expirée le 05 août 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SIVEL
Quel est le numéro SIREN de SIVEL ?
Le numéro SIREN de SIVEL est 388 035 495. Le SIRET de son siège social est 388 035 495 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88388035495.
Qui dirige SIVEL ?
SIVEL est dirigée par JACQUES POZZI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SIVEL ?
Le siège social de SIVEL est situé 6 rue Brulee, 06600 Antibes.
SIVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVEL.
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