SIVETON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 420 077 505, SIVETON BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Fouez, 42260 Saint-Martin-la-Sauvete. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de SIVETON BERNARD
INSEE- Dénomination
- SIVETON BERNARD
- SIREN
- 420 077 505
- SIRET (siège)
- 420 077 505 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88420077505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 077 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 27 juillet 1998
- Siège social
- FOUEZ, 42260, SAINT-MARTIN-LA-SAUVETE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIVETON BERNARD
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de SIVETON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIVETON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SIVETON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETESiègeActif
420 077 505 00014 · ouvert le 27 juillet 1998 · NAF 0141Z
Documents juridiques de SIVETON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIVETON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIVETON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIVETON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVETON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIVETON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIVETON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 1998
Questions fréquentes sur SIVETON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SIVETON BERNARD ?
Le numéro SIREN de SIVETON BERNARD est 420 077 505. Le SIRET de son siège social est 420 077 505 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88420077505.
Où se situe le siège social de SIVETON BERNARD ?
Le siège social de SIVETON BERNARD est situé Fouez, 42260 Saint-Martin-la-Sauvete.
SIVETON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SIVETON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIVETON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVETON BERNARD.
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