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SIVIGNON DANIEL

Active
Siren314 456 328Entrepreneur individuel74130 BONNEVILLECréée le 07 juin 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIVIGNON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 1982 sous le numéro SIREN 314 456 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 rue Decret, 74130 Bonneville. Son activité principale relève du code NAF 158D.

Fiche d'identité de SIVIGNON DANIEL

Dénomination
SIVIGNON DANIEL
SIREN
314 456 328
SIRET (siège)
314 456 328 00025
N° TVA intracommunautaire
FR55314456328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 456 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158D
Date de création
07 juin 1982
Siège social
92 RUE DECRET, 74130, BONNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIVIGNON DANIEL

PATISSERIE, SALON DE THE

Finances de SIVIGNON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIVIGNON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIVIGNON DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74130 BONNEVILLESiègeFermé

    314 456 328 00025 · ouvert le 21 décembre 1981 · NAF 158D

Documents juridiques de SIVIGNON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIVIGNON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIVIGNON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIVIGNON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVIGNON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIVIGNON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIVIGNON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1982

Questions fréquentes sur SIVIGNON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SIVIGNON DANIEL ?

Le numéro SIREN de SIVIGNON DANIEL est 314 456 328. Le SIRET de son siège social est 314 456 328 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55314456328.

Où se situe le siège social de SIVIGNON DANIEL ?

Le siège social de SIVIGNON DANIEL est situé 92 rue Decret, 74130 Bonneville.

SIVIGNON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIVIGNON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIVIGNON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVIGNON DANIEL.

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