SIVIGNON MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 885 618, SIVIGNON MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée Les Fougeres, 69870 Claveisolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de SIVIGNON MAURICE
INSEE- Dénomination
- SIVIGNON MAURICE
- SIREN
- 404 885 618
- SIRET (siège)
- 404 885 618 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR71404885618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 885 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- LES FOUGERES, 69870, CLAVEISOLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIVIGNON MAURICE
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Établissements de SIVIGNON MAURICE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69870 CLAVEISOLLESSiègeFermé
404 885 618 00029 · ouvert le 22 juillet 2002 · NAF 011G
- 69840 EMERINGESFermé
404 885 618 00011 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011G
Conformité de SIVIGNON MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVIGNON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIVIGNON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIVIGNON MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur SIVIGNON MAURICE
Quel est le numéro SIREN de SIVIGNON MAURICE ?
Le numéro SIREN de SIVIGNON MAURICE est 404 885 618. Le SIRET de son siège social est 404 885 618 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71404885618.
Où se situe le siège social de SIVIGNON MAURICE ?
Le siège social de SIVIGNON MAURICE est situé Les Fougeres, 69870 Claveisolles.
SIVIGNON MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIVIGNON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIVIGNON MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVIGNON MAURICE.
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