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SIVIGNY MICHEL

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Siren377 756 465Entrepreneur individuel14400 MOSLESCréée le 21 mars 1990

SIVIGNY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1990, identifié par le SIREN 377 756 465. Son siège social est situé Che de l'Eglise, 14400 Mosles. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de SIVIGNY MICHEL

Dénomination
SIVIGNY MICHEL
SIREN
377 756 465
SIRET (siège)
377 756 465 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74377756465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 756 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
21 mars 1990
Siège social
CHE DE L'EGLISE, 14400, MOSLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIVIGNY MICHEL

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Établissements de SIVIGNY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14400 MOSLESSiègeFermé

    377 756 465 00011 · ouvert le 21 mars 1990 · NAF 553A

Conformité de SIVIGNY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIVIGNY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIVIGNY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIVIGNY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1990

Questions fréquentes sur SIVIGNY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SIVIGNY MICHEL ?

Le numéro SIREN de SIVIGNY MICHEL est 377 756 465. Le SIRET de son siège social est 377 756 465 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74377756465.

Où se situe le siège social de SIVIGNY MICHEL ?

Le siège social de SIVIGNY MICHEL est situé Che de l'Eglise, 14400 Mosles.

SIVIGNY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIVIGNY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIVIGNY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIVIGNY MICHEL.