SL AQUACULTURE
Active0322Z · Aquaculture en eau douce
SL AQUACULTURE est une SARL immatriculée le 18 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 695 833. Elle est domiciliée 12 rue des Ecoles, 53970 Montigne-le-Brillant. SL AQUACULTURE relève du secteur aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z).
Fiche d'identité de SL AQUACULTURE
INSEE- Dénomination
- SL AQUACULTURE
- SIREN
- 489 695 833
- SIRET (siège)
- 489 695 833 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07489695833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 695 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0322Z - Aquaculture en eau douce
- Date de création
- 18 avril 2006
- Siège social
- 12 RUE DES ECOLES, 53970, MONTIGNE-LE-BRILLANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SL AQUACULTURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53970 MONTIGNE-LE-BRILLANTSiègeFermé
489 695 833 00017 · ouvert le 18 avril 2006 · NAF 0322Z
Documents juridiques de SL AQUACULTURE
INPIConformité de SL AQUACULTURE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SL AQUACULTURE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 12 novembre 2008 · publié le 12 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SL AQUACULTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SL AQUACULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SL AQUACULTURE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 septembre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 18 avril 2006
Questions fréquentes sur SL AQUACULTURE
Quel est le numéro SIREN de SL AQUACULTURE ?
Le numéro SIREN de SL AQUACULTURE est 489 695 833. Le SIRET de son siège social est 489 695 833 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07489695833.
Où se situe le siège social de SL AQUACULTURE ?
Le siège social de SL AQUACULTURE est situé 12 rue des Ecoles, 53970 Montigne-le-Brillant.
SL AQUACULTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, SL AQUACULTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SL AQUACULTURE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SL AQUACULTURE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 12 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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