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SL CLASS

Active
Siren810 114 538SAS13400 AUBAGNECréée le 16 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 810 114 538, SL CLASS est une SAS créée le 16 décembre 2015. Son siège social est situé 40 av de Lascours Pa de Napollon, 13400 Aubagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4666Z. DOMINIQUE DUVAUCHELLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SL CLASS

Dénomination
SL CLASS
SIREN
810 114 538
SIRET (siège)
810 114 538 00020
N° TVA intracommunautaire
FR90810114538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 114 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4666Z
Date de création
16 décembre 2015
Siège social
40 AV DE LASCOURS PA DE NAPOLLON, 13400, AUBAGNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SL CLASS

Commercialisation de matériel de bureau

Finances de SL CLASS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SL CLASS

DD

DOMINIQUE DUVAUCHELLE

Président de SAS

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2017

Anciens dirigeants (1)

YD

Yannick, Raymond, Pierre DUVAUCHELLE

Président · de décembre 2015 à juillet 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SL CLASS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    810 114 538 00020 · ouvert le 15 février 2015 · NAF 4666Z

  • 23150 LEPINASActif

    810 114 538 00038 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 4791B

  • 13510 EGUILLESFermé

    810 114 538 00012 · ouvert le 15 février 2015 · NAF 4666Z

Documents juridiques de SL CLASS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de SL CLASS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SL CLASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SL CLASS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SL CLASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SL CLASS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SL CLASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SL CLASS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Président : DUVAUCHELLE Dominique en fonction le 17 Juillet 2017

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Président : DUVAUCHELLE Yannick, Raymond, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2015

Marques déposées par SL CLASS

SL CLASS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • VIRGIN Class

    N° 4215327 · Déposée le 06 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SL CLASS

Quel est le numéro SIREN de SL CLASS ?

Le numéro SIREN de SL CLASS est 810 114 538. Le SIRET de son siège social est 810 114 538 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90810114538.

Qui dirige SL CLASS ?

SL CLASS est dirigée par DOMINIQUE DUVAUCHELLE, président de sas.

Où se situe le siège social de SL CLASS ?

Le siège social de SL CLASS est situé 40 av de Lascours Pa de Napollon, 13400 Aubagne.

SL CLASS est-elle toujours en activité ?

Oui, SL CLASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SL CLASS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SL CLASS.

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