SLIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SLIC est une SARL immatriculée le 5 février 2008 sous le numéro SIREN 502 354 343. Son siège social est situé Lieu Dit Saint-Aguets, 32490 Monferran-Saves. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par SYLVAIN LAYBATS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SLIC
INSEE- Dénomination
- SLIC
- SIREN
- 502 354 343
- SIRET (siège)
- 502 354 343 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37502354343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 354 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 05 février 2008
- Siège social
- LIEU DIT SAINT-AGUETS, 32490, MONFERRAN-SAVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SLIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SLIC
INSEEÉtablissements de SLIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32490 MONFERRAN-SAVESSiègeFermé
502 354 343 00019 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SLIC
INPIComptes annuels de SLIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SLIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SLIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SLIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SLIC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/01353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 07 décembre 2022 · N° 19/21334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 juin 2006 · N° 06-80.069
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 2000 · N° 98-42.836
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 février 1993 · N° 92-60.318
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SLIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SLIC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 février 2008
Questions fréquentes sur SLIC
Quel est le numéro SIREN de SLIC ?
Le numéro SIREN de SLIC est 502 354 343. Le SIRET de son siège social est 502 354 343 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37502354343.
Qui dirige SLIC ?
SLIC est dirigée par SYLVAIN LAYBATS, gérant.
Où se situe le siège social de SLIC ?
Le siège social de SLIC est situé Lieu Dit Saint-Aguets, 32490 Monferran-Saves.
SLIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SLIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SLIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SLIC.
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