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SM BAT

Active
Siren790 817 951SARL93800 EPINAY-SUR-SEINECréée le 08 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SM BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2014, identifiée par le SIREN 790 817 951. Elle est domiciliée 209 Rte de Saint-Leu, 93800 Epinay-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par MATTHIAS FAVENNEC, autre.

Fiche d'identité de SM BAT

Dénomination
SM BAT
SIREN
790 817 951
SIRET (siège)
790 817 951 00029
N° TVA intracommunautaire
FR26790817951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 817 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 décembre 2014
Siège social
209 RTE DE SAINT-LEU, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SM BAT

Maçonnerie générale, rénovation et tous travaux de bâtiment

Finances de SM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SM BAT

MF

MATTHIAS FAVENNEC

Autre

Depuis la création (08 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de SM BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeActif

    790 817 951 00029 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4399C

  • 49100 ANGERSFermé

    790 817 951 00011 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de SM BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de SM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SM BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SM BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2014

Questions fréquentes sur SM BAT

Quel est le numéro SIREN de SM BAT ?

Le numéro SIREN de SM BAT est 790 817 951. Le SIRET de son siège social est 790 817 951 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26790817951.

Qui dirige SM BAT ?

SM BAT est dirigée par MATTHIAS FAVENNEC, autre.

Où se situe le siège social de SM BAT ?

Le siège social de SM BAT est situé 209 Rte de Saint-Leu, 93800 Epinay-sur-Seine.

SM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BAT.

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