SM BAT
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SM BAT est une SAS immatriculée le 28 octobre 2019 sous le numéro SIREN 878 462 597. Son siège social est situé En Mousque Reynes, 31540 Vaux. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par MICHAEL DANGAIX en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SM BAT
INSEE- Dénomination
- SM BAT
- SIREN
- 878 462 597
- SIRET (siège)
- 878 462 597 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR41878462597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Toulouse 878 462 597
- Greffe
- Toulouse
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 28 octobre 2019
- Siège social
- EN MOUSQUE REYNES, 31540, VAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SM BAT
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.
Finances de SM BAT
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | - | - | - | 1,5 k€ | 1,5 k€ |
| 2022 | - | - | - | - | - | 1,5 k€ | 1,5 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 07 janvier 2025
Ratios 2023
- Autonomie financière
- 0,0 %
- Taux d’endettement
- 0,0 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023
Actif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Autres créances | 1 500 € | 1 500 € |
| TOTAL Actif circulant | 1 500 € | 1 500 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 1 500 € | 1 500 € |
Passif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 500 € | 1 500 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 500 € | 1 500 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 1 500 € | 1 500 € |
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022
Actif
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| Autres créances | 1 500 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 1 500 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 1 500 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 500 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 500 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 1 500 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de SM BAT
INSEEDirecteur général
Président de SAS
Établissements de SM BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31540 VAUXSiègeFermé
878 462 597 00013 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4399C
Documents juridiques de SM BAT
INPIComptes annuels de SM BAT
INPISM BAT a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de SM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SM BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025P00328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024013358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SM BAT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
BOY Serkan nom d'usage : BOY devient directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- création
Date d'effet : 28 octobre 2019
Questions fréquentes sur SM BAT
Quel est le numéro SIREN de SM BAT ?
Le numéro SIREN de SM BAT est 878 462 597. Le SIRET de son siège social est 878 462 597 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41878462597.
Qui dirige SM BAT ?
SM BAT est dirigée par MICHAEL DANGAIX, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SM BAT ?
Le siège social de SM BAT est situé En Mousque Reynes, 31540 Vaux.
SM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BAT.
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