SM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SM BAT est une SAS immatriculée le 20 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 826 451. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 RUE Anatole France, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. MONIKA CZOP exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SM BAT
INSEE- Dénomination
- SM BAT
- SIREN
- 903 826 451
- SIRET (siège)
- 903 826 451 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR50903826451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 826 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 20 septembre 2021
- Siège social
- 102 RUE Anatole France, 93120, La Courneuve
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SM BAT
Menuiserie, peinture, plomberie, sols, électricité, maçonnerie
Finances de SM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SM BAT
INSEEÉtablissements de SM BAT
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 93120 La CourneuveSiègeActif
903 826 451 00044 · ouvert le 11 novembre 2025 · NAF 4332A
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISFermé
903 826 451 00010 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 4332A
- 95200 SARCELLESFermé
903 826 451 00028 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 4332A
- 93700 DrancyFermé
903 826 451 00036 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 4332A
Documents juridiques de SM BAT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SM BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025P00328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024013358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SM BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2021
Questions fréquentes sur SM BAT
Quel est le numéro SIREN de SM BAT ?
Le numéro SIREN de SM BAT est 903 826 451. Le SIRET de son siège social est 903 826 451 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50903826451.
Qui dirige SM BAT ?
SM BAT est dirigée par MONIKA CZOP, président de sas.
Où se situe le siège social de SM BAT ?
Le siège social de SM BAT est situé 102 RUE Anatole France, 93120 La Courneuve.
SM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BAT.
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