SM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SM BAT est une SAS immatriculée le 8 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 006 494. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 All des Oies Rieuses, 62730 Marck. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par MOEMEN REWEISH, président de sas.
Fiche d'identité de SM BAT
INSEE- Dénomination
- SM BAT
- SIREN
- 919 006 494
- SIRET (siège)
- 919 006 494 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37919006494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 006 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 08 septembre 2022
- Siège social
- 120 ALL DES OIES RIEUSES, 62730, MARCK
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SM BAT
Peinture, parquet, maçonnerie intérieur
Finances de SM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SM BAT
INSEEÉtablissements de SM BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62730 MARCKSiègeActif
919 006 494 00018 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 4334Z
Documents juridiques de SM BAT
INPIComptes annuels de SM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SM BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025P00328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024013358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SM BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer
- création
Date d'effet : 08 septembre 2022
Questions fréquentes sur SM BAT
Quel est le numéro SIREN de SM BAT ?
Le numéro SIREN de SM BAT est 919 006 494. Le SIRET de son siège social est 919 006 494 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37919006494.
Qui dirige SM BAT ?
SM BAT est dirigée par MOEMEN REWEISH, président de sas.
Où se situe le siège social de SM BAT ?
Le siège social de SM BAT est situé 120 All des Oies Rieuses, 62730 Marck.
SM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BAT.
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