SM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SM BAT est une SAS immatriculée le 19 mai 2025 sous le numéro SIREN 942 803 271. Son siège social est situé 9 RUE du Marché, 95400 Arnouville. Son activité principale relève du code NAF 4120A. Elle est dirigée par ABDULSELAM CILTEPE, président de sas.
Fiche d'identité de SM BAT
INSEE- Dénomination
- SM BAT
- SIREN
- 942 803 271
- SIRET (siège)
- 942 803 271 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17942803271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 803 271
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 19 mai 2025
- Siège social
- 9 RUE du Marché, 95400, Arnouville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SM BAT
Tous travaux de plomberie, électricité, peinture, menuiserie, maçonnerie, revêtement sol et murs, enseigne, entreprise générale du bâtiment. Paysagiste.
Finances de SM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SM BAT
INSEEÉtablissements de SM BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95400 ArnouvilleSiègeActif
942 803 271 00017 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4120A
Documents juridiques de SM BAT
INPIComptes annuels de SM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SM BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025P00328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024013358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SM BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mai 2025
Questions fréquentes sur SM BAT
Quel est le numéro SIREN de SM BAT ?
Le numéro SIREN de SM BAT est 942 803 271. Le SIRET de son siège social est 942 803 271 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17942803271.
Qui dirige SM BAT ?
SM BAT est dirigée par ABDULSELAM CILTEPE, président de sas.
Où se situe le siège social de SM BAT ?
Le siège social de SM BAT est situé 9 RUE du Marché, 95400 Arnouville.
SM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BAT.
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