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SM BATY

Active
Siren103 711 834SAS94160 Saint-MandéCréée le 02 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 103 711 834, SM BATY est une SAS créée le 2 juin 2026. Son siège social est situé 14 AV du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Simo SIMOV exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SM BATY

Dénomination
SM BATY
SIREN
103 711 834
SIRET (siège)
103 711 834 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60103711834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 711 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juin 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
02 juin 2026
Siège social
14 AV du Général de Gaulle, 94160, Saint-Mandé
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SM BATY

MAÇONNERIE GENERALE,GROS ŒUVRE BÂTIMENT, MONTAGE DE STRUCTURE METALLIQUE, RAYONNAGE, AGENCEMENT

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Finances de SM BATY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SM BATY

SS

Simo SIMOV

Président de SAS

Depuis la création (02 juin 2026) · moins d'un an

Établissements de SM BATY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94160 Saint-MandéSiègeActif

    103 711 834 00012 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 4399C

Documents juridiques de SM BATY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 10 avril 2026

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SM BATY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM BATY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SM BATY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SM BATY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SM BATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SM BATY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2026

Questions fréquentes sur SM BATY

Quel est le numéro SIREN de SM BATY ?

Le numéro SIREN de SM BATY est 103 711 834. Le SIRET de son siège social est 103 711 834 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60103711834.

Qui dirige SM BATY ?

SM BATY est dirigée par Simo SIMOV, président de sas.

Où se situe le siège social de SM BATY ?

Le siège social de SM BATY est situé 14 AV du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé.

SM BATY est-elle toujours en activité ?

Oui, SM BATY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SM BATY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BATY.

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