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SM BTP

Active
Siren939 344 958SAS93240 StainsCréée le 03 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 344 958, SM BTP est une SAS créée le 3 février 2025. Son siège social est situé 15 RUE de la Coopération, 93240 Stains. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. PATRICK KORVELL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SM BTP

Dénomination
SM BTP
SIREN
939 344 958
SIRET (siège)
939 344 958 00029
N° TVA intracommunautaire
FR04939344958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 344 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
03 février 2025
Siège social
15 RUE de la Coopération, 93240, Stains
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SM BTP

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre du bâtiment et achats ventes de matériaux et utilitaires du bâtiments

Finances de SM BTP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SM BTP

PK

PATRICK KORVELL

Président de SAS

Depuis la création (03 février 2025) · 1 an

Établissements de SM BTP

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93240 StainsSiègeActif

    939 344 958 00029 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 4399C

  • 75018 PARIS 18E ARRONDISSEMENTFermé

    939 344 958 00011 · ouvert le 10 janvier 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de SM BTP

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de SM BTP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SM BTP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SM BTP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM BTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SM BTP. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SM BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SM BTP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2025

Questions fréquentes sur SM BTP

Quel est le numéro SIREN de SM BTP ?

Le numéro SIREN de SM BTP est 939 344 958. Le SIRET de son siège social est 939 344 958 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04939344958.

Qui dirige SM BTP ?

SM BTP est dirigée par PATRICK KORVELL, président de sas.

Où se situe le siège social de SM BTP ?

Le siège social de SM BTP est situé 15 RUE de la Coopération, 93240 Stains.

SM BTP est-elle toujours en activité ?

Oui, SM BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SM BTP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM BTP.

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